CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ACCA 2024
CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE
Les membres adhérents de l'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE sont invités à participer à l'ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE :
Le (date)
à (heure)
Lieu (commune, adresse)
1 - POUVOIR : UN SEUL POUVOIR par adhérent.
2- Seuls les ADHERENTS A L’ACCA, propriétaires non-chasseurs ayant fait apport de leur droit de chasse et chasseurs à jour de leur cotisation, peuvent participer et voter à l’assemblée générale.
Ordre du jour
Le Président de l'association,
Votre mail
Vous recevrez un accusé de réception à cette adresse mail.
Ce document est envoyé automatiquement à :
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS D'ILLE ET VILAINE Beauregard – 35 630 Saint –Symphorien / 02.99.45.50.20.
STATUTS : Article 12 Assemblée générale : « 46. Dans tous les cas, une copie de la convocation est adressée simultanément à la Fédération Départementale des Chasseurs. »(1) REGLEMENT INTERIEUR ET DE CHASSE : ARTICLE 2 Organisation interne de l’association : « 10. Le délai de dépôt des questions inscrites à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale est fixé à cinq jours avant celle-ci