CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ACCA 2026

CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE

Les membres adhérents de l'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE sont invités à participer à l'ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE :

Le (date)

	/		/
Jour		Mois		Année

à (heure)

Lieu (commune, adresse)

1 - POUVOIR : UN SEUL POUVOIR par adhérent.

2- Seuls les ADHERENTS à L’ACCA, chasseurs à jour de leur cotisation et propriétaires non-chasseurs ayant fait apport de leur droit de chasse, peuvent participer et voter à l’assemblée générale.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale 2025 (année N - 1), Rapport moral et d'activité (résultats battue, piégeage, tir corvidés etc), Rapport financier, Action repeuplement (prévisions pour l'exercice), Règlement intérieur et de chasse : approbation des ANNEXES au règlement intérieur et de chasse, Questions à l'ordre du jour (1), Election intégrale du Conseil d'Administration, Questions diverses.

Le Président de l'association,


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FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS D'ILLE ET VILAINE 2, Beauregard
– 35 630 Saint –Symphorien / 02.99.45.50.20.

STATUTS : Article 12 Assemblée générale :
« 46. Dans tous les cas, une copie de la convocation est adressée simultanément à la Fédération Départementale des Chasseurs. »
(1) REGLEMENT INTERIEUR ET DE CHASSE : ARTICLE 2 Organisation interne de l’association : « 10. Le délai de dépôt des questions inscrites à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale est fixé à cinq jours avant celle-ci