CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ACCA 2023

CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE

*

Les membres adhérents de l'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE sont invités à participer à l'ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE :

Le (date) *

	/		/
Jour		Mois		Année

à (heure) *

Lieu (commune, adresse) *

POUVOIR : UN SEUL POUVOIR par adhérent.

Ordre du jour *

Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale 2022 (année N - 1), Rapport moral et d'activité (résultats battue, piégeage, tir corvidés etc), Rapport financier, Action repeuplement (prévisions pour l'exercice), Approbation de l'AVENANT au règlement intérieur et de chasse, Approbation des ANNEXES 1 et 2 au règlement intérieur et de chasse, Questions à l'ordre du jour (1), Election du conseil d'administration (2), Questions diverses.

Le Président de l'association, *


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Ce document est envoyé automatiquement à : FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS D'ILLE ET VILAINE Beauregard – 35 630 Saint –Symphorien / ( : 02.99.45.50.20.

STATUTS : Article 12 Assemblée générale : « 46. Dans tous les cas, une copie de la convocation est adressée simultanément à la Fédération Départementale des Chasseurs. »
(1) REGLEMENT INTERIEUR ET DE CHASSE : ARTICLE 2 Organisation interne de l’association : « 10. Le délai de dépôt des questions inscrites à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale est fixé à cinq jours avant celle-ci